Mentions légales

Conformité LCEN et Code de la consommation

Informations obligatoires concernant l’éditeur, l’hébergeur, la propriété intellectuelle, les données personnelles et les conditions d’utilisation.

Éditeur du site

  • Raison sociale: TAYBI GROUP
  • Forme juridique: à renseigner (ex: EI, SAS)
  • Capital social: à renseigner (si société)
  • Siège social: à renseigner
  • SIREN/SIRET: à renseigner
  • RCS: à renseigner (ville d’immatriculation)
  • N° TVA intracommunautaire: à renseigner
  • Contact: ismaeltaybi@gmail.com — +33 7 44 40 86 09

Directeur de la publication

  • Nom: Ismael Taybi
  • Contact: ismaeltaybi@gmail.com

Hébergeur

  • Nom: à renseigner (ex: OVH, Scaleway, etc.)
  • Adresse: à renseigner
  • Téléphone: à renseigner

Propriété intellectuelle

  • Le contenu du site (textes, visuels, logos) est protégé par le droit d’auteur.
  • Toute reproduction, représentation ou adaptation non autorisée est interdite.
  • Les marques et logos cités restent la propriété de leurs détenteurs.

Données personnelles (RGPD)

  • Finalités: réponse aux demandes, prospection, administration commerciale.
  • Droits: accès, rectification, opposition, effacement, limitation, portabilité.
  • Exercice des droits: voir la page Confidentialité.
  • DPO (si nommé): à renseigner.

Cookies

  • Types: techniques, mesure d’audience, préférences.
  • Paramétrage: voir la page Cookies.
  • Bandeau d’information: à mettre en place si mesure d’audience/tiers.

Conditions d’utilisation & responsabilité

  • Accès au site: service fourni « en l’état », sans garantie.
  • Liens externes: TAYBI GROUP décline toute responsabilité pour les contenus tiers.
  • Disponibilité: des interruptions pour maintenance peuvent survenir.

Médiation de la consommation

  • Si vente aux consommateurs: médiateur à renseigner (nom, site, contact).
  • Procédure: après échec d’une réclamation écrite, saisine possible du médiateur.

Loi applicable

  • Droit applicable: droit français.
  • Compétence juridictionnelle: tribunaux du ressort du siège social.

Crédits & mise à jour

  • Conception & développement: TAYBI GROUP.
  • Crédits photos/illustrations: à renseigner le cas échéant.
  • Dernière mise à jour: à renseigner (date).
Devis gratuit