Cookies

Politique Cookies

Conforme à l’article 82 de la loi Informatique & Libertés et aux recommandations de la CNIL.

Définition

  • Les cookies et traceurs sont des fichiers déposés ou lus sur votre terminal lors de la navigation.
  • Ils peuvent être techniques (nécessaires), de préférence, de mesure d’audience ou marketing.
  • Référence légale: article 82 de la loi Informatique & Libertés, RGPD.

Types de cookies utilisés

  • Cookies strictement nécessaires: indispensables au fonctionnement du site (authentification, sécurité, etc.). Base légale: intérêt légitime.
  • Cookies de préférence: mémorisent vos choix d’interface (langue, affichage). Base légale: consentement.
  • Cookies de mesure d’audience: statistiques d’usage du site. Base légale: consentement, sauf configuration respectant l’exemption CNIL.
  • Cookies marketing/tiers: publicité, réseaux sociaux. Base légale: consentement.

Mesure d’audience et exemption CNIL

  • Exemption possible si: finalité strictement limitée à la mesure d’audience, pas de reciblage/partage, durée de vie courte, anonymisation IP, conformité CNIL.
  • Exemples: Matomo auto‑hébergé correctement paramétré peut être exempté; Google Analytics requiert consentement.
  • Configuration actuelle: à renseigner (outil et paramètres).

Consentement et préférences

  • Un bandeau doit permettre d’accepter ou de refuser les cookies non essentiels dès l’arrivée sur le site.
  • Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment et reconfigurer vos choix.
  • Implémentation prévue: gestionnaire de consentement (CMP) ou module custom avec « Accepter » / « Refuser » / « Paramétrer ».

Durées de conservation

  • Préférences: 6 à 12 mois.
  • Audience: cookies 13 mois max; données agrégées jusqu’à 25 mois.
  • Marketing/tiers: selon le fournisseur (voir liste).

Liste des cookies et fournisseurs

  • Technique: cookies de session (ex: PHPSESSID). Finalité: fonctionnement.
  • Analytics: à renseigner (ex: Matomo/GA). Finalité: statistiques.
  • Marketing/tiers: à renseigner (ex: Pixel Meta, LinkedIn Insight).

Transferts hors UE

  • En cas d’outils opérant hors UE, encadrement via Clauses Contractuelles Types (CCT) ou décision d’adéquation.
  • Détails à compléter selon les outils utilisés.

Paramétrage via votre navigateur

  • Vous pouvez bloquer/supprimer les cookies via les réglages de votre navigateur (Chrome, Firefox, Safari, Edge).
  • Le blocage des cookies nécessaires peut limiter certaines fonctionnalités.

Vos droits et contacts

Mise à jour

  • Dernière mise à jour: à renseigner.
  • Les évolutions de la politique seront publiées sur cette page.
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